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الحملة التحسيسة لفائدة الجمعيات والتعاونيات السكنية

الحملة التحسيسة لفائدة الجمعيات والتعاونيات السكنية

دليل : دور الوكيل العقاري في مكافحة جريمة غسل الأموال وتمويل الإرهاب

هذا الدليل موجه لفائدة الوكلاء العقاريين، هدفه توعية وتحسيس هذه الفئة المهنية حول جريمة غسل الأموال وتمويل الارهاب، وتوضيح دورهم في مكافحتها. ويتضمن هذا الدليل تعريفا لجريمة غسل الأموال وأشكالها كما حدده المشرع المغربي، ويبين الالتزامات الخاصة بالوكلاء العقاريين على ضوء التعديلات التي جاء بها القانون 18-12، والمؤشرات التي يمكن أن يعتمد عليها الوكيل العقاري لتقديم التصريح بالاشتباه حول أي معاملة مشكوك فيها، وكيفية القيام بهذه العملية. كما يتضمن الدليل العقوبات التأديبية والقضائية التي تصدر في حق الوكلاء العقاريين في حال عدم الالتزام بواجباتهم اتجاه هذا الموضوع. بالإضافة إلى معلومات الاتصال الخاصة بكل من الهيئة الوطنية للمعلومات المالية ANRF، واللجنة الوطنية المكلفة بتطبيق العقوبات المنصوص عليها في قرارات مجلس الأمن التابع للأمم المتحدة ذات الصلة بالإرهاب وانتشار التسلح وتمويلهما Cnasnu، وسلطة الاشراف والمراقبة، بالإضافة إلى بعض المعلومات الأخرى التي ستساعد الوكيل العقاري على الانخراط الايجابي في عملية مكافحة جريمة غسل الأموال وتمويل الارهاب.

Guide Autoconstruction - Télécharger

C’est un guide qui présente les différentes étapes nécessaires pour la construction d’une résidence individuelle réalisée par un particulier dans le but de l’habiter.

Ce Guide s’adresse principalement aux particuliers désireux de mener un projet d’auto-construction à réaliser par les différents professionnels.

Il vise à accompagner le propriétaire dans son initiative d’auto-construction. Il apporte un soutien technique via le descriptif des différentes étapes techniques de la construction d’une maison de taille moyenne type « maison marocaine ou villa », allant de la conception à la réalisation. Le guide éclaire également sur les différents processus annexes à la construction mais essentiels pour la réussite de la gestion du projet d’auto-construction. (Financement, préparation à la construction…)

Guide pour la conception, le dimensionnement et la réalisation des installations solaires dans les logements collectifs - Télécharger

Ce guide, élaboré dans le cadre de l’étude sur l’intégration des chauffe-eau solaires dans le bâtiment collectif initiée par ce Département, est un référentiel simple pour la conception et la réalisation d’installations solaires de production d’eau chaude sanitaire dans les bâtiments collectifs au Maroc.

Ce guide s’adresse principalement aux prescripteurs et aux professionnels du secteur de la construction. Il doit servir de référence pour la conception et la réalisation d’installations solaires de production d’eau chaude sanitaire dans les bâtiments collectifs. Il se base sur des critères simples et fiables ayant fait leurs preuves dans de nombreux pays voisins.

Guide d'application des règles d'accessibilité - Télécharger

Ce guide vise à expliquer une série de recommandations et de prescriptions techniques à intégrer dans la conception ou le réaménagement des espaces publics, des Etablissements Recevant Public (ERP) et de l’habitat collectif. Il traite l’accessibilité en 2 principaux volets, à savoir :

  • Villes accessibles ;
  • Logements accessibles.

Guide de bonnes pratiques pour la maîtrise de l'énergie - Télécharger

Ce guide vient amorcer l’intégration des préoccupations liées à la maîtrise de l’énergie à l’échelle de la ville et de l’habitat et ce, afin de mettre à la disposition des institutionnels et des professionnels un référentiel technique leur permettant la compréhension des techniques de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables et leurs usages dans la ville et dans l’habitat.

Ce guide s’inscrit dans l’objectif de rendre nos villes, des villes inclusives, productives, solidaires et durables, tout en veillant à la préservation de l’environnement, notamment par la promotion de l’efficacité énergétique dans le bâtiment.

Référentiel de la Politique de la Ville
Rapports

Évolution des indicateurs du secteur de l’immobilier : dix ans de dynamisme (2012-2021)

Evolution des indicateurs du secteur 2011-2020

Rapport National (2016 - 2021) sur la mise en œuvre du nouvel Agenda urbain - Télécharger

Le Royaume du Maroc a publié sur la plateforme ONU-HABITAT, le 21 mars 2022 son premier rapport national (2016 - 2021) sur la mise en œuvre du nouvel Agenda urbain.

Ce rapport a été réalisé conformément aux directives de l’ONU-HABITAT en la matière et ce, dans le cadre d'un processus inclusif, participatif et transparent, qui tient compte du rôle et des contributions des Départements ministériels concernés, des acteurs et parties prenantes clés (société civile, secteur privé, institutions académiques,…etc.)

Ce rapport est scindé en 3 principales parties  :

I- Engagements porteurs de changements en faveur d’un développement urbain durable

II- Une mise en œuvre efficace

III- Suivi et évaluation

Notes de Conjoncture de l'Immobilier

La note de conjoncture Immobilière –NCI- est un document qui permet de suivre la situation du marché et du secteur immobilier en général. Son objectif est d’informer d’une façon semestrielle sur les principaux indicateurs de conjoncture du secteur immobilier, de mettre à la disposition des décideurs une vue synthétique du secteur et des informations pertinentes pour l’analyse et la prévision à court et moyen terme.

Cette note est produite semestriellement par la Division du Suivi de la Production Immobilière (Observatoire de l’Habitat), afin d’éclairer régulièrement les professionnels sur les thèmes suivants :

  • La Dynamique du secteur
  • Le Financement du secteur
  • La Conjoncture immobilière régionale
  • La Conjoncture immobilière internationale
  • Le Baromètre des professionnels du secteur
  • Le Marché immobilier à l’international
  • L’Evènements marquants le semestre
  • Focus sur une thématique ou action phare du semestre.

La Collaboration des différents utilisateurs de cette note est souhaitable afin d’améliorer sa présentation et son contenu pour répondre au mieux aux besoins des intervenants dans le secteur. A cet effet, prière d’adresser vos suggestions relatives à cette publication à la Direction de la Promotion Immobilière (Division du Suivi de la Production Immobilière).

Note de conjoncture- Deuxième semestre 2022-N° 21

Note de conjoncture- Premier semestre 2022-N° 20

Note de conjoncture- Deuxième semestre 2021- N° 19

Note de conjoncture- Premier semestre 2021- N° 18

Note de conjoncture- Spéciale année 2020- Covid 2019

Note de conjoncture du deuxième semestre 2019

Note de conjoncture du premier semestre 2019

Note de conjoncture du deuxième semestre 2018

Note de conjoncture du premier semestre 2018

Note de conjoncture du deuxième semestre 2017

Note de conjoncture premier semestre 2017

Note de conjoncture deuxieme semestre 2016

Note de conjoncture premier semestre 2012

Note de conjoncture premier semestre 2013

Note de conjoncture deuxieme semestre 2011

Note de conjoncture premier semestre 2011

Note de conjoncture deuxieme semestre 2010

Note de conjoncture quatrieme trimestre 2009 & premier trimestre 2010

Note de conjoncture troisieme trimestre 2009

Note de conjoncture premier semestre 2009

Habitat en Chiffres

La publication annuelle de la brochure "L’Habitat en Chiffres" a pour objet, en plus de la promotion d’une documentation spécialisée, de donner un aperçu sur un certain nombre de variables pertinentes sur le secteur de l’Habitat et une idée sur les thèmes traités à travers des études réalisées par le Ministère de l’Aménagement du Territoire National, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville.

Les informations présentées dans ce document proviennent de sources différentes telles que le Haut Commissariat au Plan (Direction de la Statistique), Bank Al Maghreb, la Caisse Centrale de Garantie, l’Association Professionnelle des Cimentiers, les Directions Centrales du Ministère de l’Aménagement du Territoire National, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville, les Directions Régionales de l’Habitat et de la Politique de la Ville, ainsi que le Holding d’Aménagement Al Omrane....

Ces informations sont sous formes de tableaux et de graphiques permettant ainsi aux utilisateurs l’accessibilité aisée aux différentes données traitées sur le secteur.

Cette brochure est produite annuellement par la Division du Suivi de la Production Immobilière (Observatoire de l’Habitat), c’est un recueil d’informations actualisées relatives aux thèmes suivants:

  • Conditions d’habitation des ménages ;
  • Dépenses des ménages pour l’habitation ;
  • Matériaux de construction ;
  • Financement du secteur du logement ;
  • Réalisation du Ministère de l’Aménagement du Territoire National, de l’Urbanisme, de l’Habitat et de la Politique de la Ville ;
  • Indicateurs d’évaluation des réalisations du secteur et Agrégats économiques sectoriels.

La Collaboration des différents utilisateurs de cette brochure est souhaitable afin d’améliorer sa présentation et son contenu pour répondre au mieux aux besoins des intervenants dans le secteur. A cet effet, prière d’adresser vos suggestions relatives à cette publication à la Direction de la Promotion Immobilière (Division du Suivi de la Production Immobilière).

Habitat en chiffres 2005-2007

Habitat en chiffres 2008-2009-2010

Habitat en chiffres 2011-2012-2013

Habitat en chiffres 2014-2015-2016

Habitat en chiffres 2017-2018

Habitat en chiffres 2019

Habitat en chiffres 2020

Habitat en chiffres 2021

Habitat en chiffres 2022

Mesures Fiscales Annuelles

Logement social à 250 000 dhs

Loi de finances Décembre 2009 Page 1749 n°5800bis

Bulletin Officiel - Décembre 2009

Logements destiné à la classe moyenne

Loi de finances Décembre 2013 tel que modifié en page 2906 n°6217bis

Bulletin Officiel - Décembre 2013

Logement social à faible valeur immobilière​ 140 000 dhs

Loi de finances Décembre 2007 page 1761 n°5591

Bulletin Officiel - Décembre 2007